Actualités sociales
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Santé au travail agricole : le bilan d’exposition se précise
Lire la suite : Santé au travail agricole : le bilan d’exposition se préciseAfin d’optimiser le suivi de l’état de santé des travailleurs agricoles, un bilan de l’exposition professionnelle doit être établi lors…
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Canicule : l’Urssaf active des mesures d’accompagnement
Lire la suite : Canicule : l’Urssaf active des mesures d’accompagnementLes travailleurs indépendants, praticiens auxiliaires médicaux et employeurs dont l’activité est perturbée par la canicule peuvent solliciter des délais de…
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AGIRC-ARRCO : des nouveautés à connaître !
Lire la suite : AGIRC-ARRCO : des nouveautés à connaître !2 ajustements AGIRC-ARRCO, qui portent sur les cotisations payées en retard et le départ progressif à la retraite, récemment étendus…
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Opérateurs de plateforme : la phase pilote du précompte se précise
Lire la suite : Opérateurs de plateforme : la phase pilote du précompte se préciseLes modalités pratiques de la phase pilote du précompte des cotisations sociales dues par certains travailleurs de plateformes sont précisées.…
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Rupture conventionnelle homologuée : la baisse de la durée d’indemnisation est actée
Lire la suite : Rupture conventionnelle homologuée : la baisse de la durée d’indemnisation est actéeLes règles sont désormais fixées : les salariés qui concluent une rupture conventionnelle individuelle homologuée verront, à compter du 1er…
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Contrôle Urssaf : l’accord tacite ne se présume pas !
Lire la suite : Contrôle Urssaf : l’accord tacite ne se présume pas !Une entreprise peut-elle échapper à un redressement URSSAF en soutenant que sa pratique avait déjà été vue, mais non contestée,…
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Artistes-auteurs : du nouveau pour le calendrier des cotisations
Lire la suite : Artistes-auteurs : du nouveau pour le calendrier des cotisationsÀ la suite de la déclaration de revenus 2025, l’Urssaf met à disposition des artistes-auteurs un calendrier de paiement actualisé,…
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Réduction générale de cotisations : officialisation du gel du SMIC
Lire la suite : Réduction générale de cotisations : officialisation du gel du SMICAprès des précisions données par l’administration, la valeur du SMIC à retenir pour calculer la réduction générale dégressive unique (RGDU)…
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Management fees : quand facture rime avec rémunération
Lire la suite : Management fees : quand facture rime avec rémunérationLes conventions de « management fees » sont courantes dans les groupes de sociétés puisqu’elles permettent de facturer des prestations…
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Établissements de santé : fin du suspense pour le coefficient de minoration
Lire la suite : Établissements de santé : fin du suspense pour le coefficient de minorationDouble facturation, prestations hospitalières, honoraires libéraux… Pour éviter que certains séjours soient mieux valorisés que d’autres, un coefficient de minoration…
